Question 1
L'assureur la verse pour réparer un préjudice :
La primeL'indemnisationLa franchise
La primeL'indemnisationLa franchiseQuestion 2
Ce qui consiste à l'anéantissement, la disparition rétroactive du contrat :
La responsabilité civileLe contratLa nullité
La responsabilité civileLe contratLa nullitéQuestion 3
La date à laquelle il faut payer la cotisation :
Le préavisL'échéanceLe sinistre
Le préavisL'échéanceLe sinistreQuestion 4
La somme laissée à la charge de l'assuré en cas de réalisation du risque :
La franchiseLa tacite reconductionLa cotisation
La franchiseLa tacite reconductionLa cotisationQuestion 5
Un évènement incertain contre lequel on s'assure :
Le dommage/préjudiceLe constatLe risque
Le dommage/préjudiceLe constatLe risqueQuestion 6
Ce qui n'est pas garanti par le contrat d'assurance :
L'exclusionLe consensuelLe tiers
L'exclusionLe consensuelLe tiersQuestion 7
Synonyme de contrat d'assurance :
Appel de cotisationLa policeLa résiliation
Appel de cotisationLa policeLa résiliationQuestion 8
C'est ainsi qu'on qualifie un contrat formé par le seul consentement des parties :
L'exclusionL'indemnisationLe consensuel
L'exclusionL'indemnisationLe consensuelQuestion 9
Evènement qui amène l'assureur à intervenir :
L'échéanceLa cotisationLe sinistre
L'échéanceLa cotisationLe sinistreQuestion 10
Document établi pour indiquer les circonstances d'un accident :
La franchiseLe constatLe contrat
La franchiseLe constatLe contratQuestion 11
Celui qui signe le contrat et s'engage à payer les primes
L'assuréL'assureurLe souscripteur
L'assuréL'assureurLe souscripteurQuestion 12
Obligation légale de réparer un dommage causé à autrui
Responsabilité civileLa résiliationL'exclusion
Responsabilité civileLa résiliationL'exclusionQuestion 13
Mettre fin à un contrat avant son terme :
La cotisationLa tacite reconductionLa résiliation
La cotisationLa tacite reconductionLa résiliationQuestion 14
Atteinte subie par quelqu'un dans sa personne ou ses biens :
Dommage/ préjudicePréjudiceDommage
Dommage/ préjudicePréjudiceDommageQuestion 15
Délai à observer pour avertir son assureur que l'on veut mettre fin au constat :
Le risqueLe consensuelLe préavis
Le risqueLe consensuelLe préavisQuestion 16
Somme payée par le client à l'assureur :
L'indemnisationLa cotisationLa franchise
L'indemnisationLa cotisationLa franchiseQuestion 17
Convention par laquelle les parties s'obligent réciproquement l'une envers l'autre:
Le sinistreContrat / SynallagmatiqueLe constat
Le sinistreContrat / SynallagmatiqueLe constatQuestion 18
Ni l'assureur, ni l'assuré
Le tiersLe souscripteurLa police
Le tiersLe souscripteurLa policeQuestion 19
Document envoyé par l'assureur pour réclamer le paiement :
La responsabilité civileTacite reconductionAppel de cotisation
La responsabilité civileTacite reconductionAppel de cotisationQuestion 20
Renouvellement automatique du contrat :
La nullitéTacite reconductionLa résiliation
La nullitéTacite reconductionLa résiliation
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