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Résultats de recherche pour "propreté"
Résultats 11 à 16 (sur 16)

droit de propriété et prérogatives du propriétaire

Par céxile il y a 3 ans et 2 mois
0 vote | 116 parties | 0 com. |  
Description : droit des biens L3
Catégorie : Culture générale > Droit
propriété propriétaire prérogatives droit bien

Effet translatif de propriété

Par esmila77 il y a 3 ans et 10 mois
0 vote | 75 parties | 0 com. |  
Description : Test de connaissance sur l'effet translatif de propriété dans le contrat de vente
Catégorie : Culture générale > Droit
contrats spéciaux effet translatif propriété vente

Accession à la propriété

Par céxile il y a 3 ans et 2 mois
0 vote | 20 parties | 0 com. |  
Description : droit des biens L3
Catégorie : Culture générale > Droit
accession propriété possession bien

Séparation de propriété

Par céxile il y a 3 ans et 2 mois
0 vote | 10 parties | 0 com. |  
Description : Droit des biens L3
Catégorie : Culture générale > Droit
séparation propriété bornage mitoyenneté servitude

Rapports pluraux à la propriété

Par céxile il y a 3 ans et 2 mois
0 vote | 5 parties | 0 com. |  
Description : Droit des biens l3
Catégorie : Culture générale > Droit
propriété indivision emphythéotique

Eco Droit

Par AlexisBaudi il y a 3 ans et 2 mois
0 vote | 3 parties | 0 com. |  
Description : Eco droit
Catégorie : Sport > Autres, divers
eco droit propriete

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