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droit de l'entreprise (Belgique)

Par umjbok il y a 4 ans et 8 mois

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Description : statut de l'entrepreneur droits et obligations

Catégorie : Culture générale > Droit

entreprise droit indépendant

AMENAGER LES TERRITOIRES ULTRAMARINS

Par BOUVIER il y a 4 ans et 8 mois

1 vote | 272 parties | 0 com. |

Description : Réviser la leçon G4

Catégorie : Culture générale > Géographie et tourisme

outre-mer drom com

Registre du commerce et signatures

Par frenchfrog il y a 4 ans

1 vote | 4 parties | 0 com. |

Description :

Catégorie : Culture générale > Autres, divers

registre signature droit

HDI (1-30)

Par Toledoras il y a 11 ans et 7 mois

1 vote | 1063 parties | 0 com. |

Description : hdi

Catégorie : Culture générale > Droit

hdi exam droit

Droit des obligations

Par hugroms il y a 9 ans et 3 mois

2 votes | 3644 parties | 2 com. |

Description :

Catégorie : Culture générale > Droit

droit contrat obligation

Introduction générale à l'étude du droit

Par Kiki96 il y a 11 ans et 1 mois

6 votes | 2607 parties | 1 com. |

Description : Définitions pour le partiel

Catégorie : Culture générale > Droit

droit définition partiel introduction

Formes de séparation des pouvoirs

Par MathouLeChat il y a 11 ans et 10 mois

2 votes | 1210 parties | 2 com. |

Description :

Catégorie : Culture générale > Droit

droit dgemc séparation pouvoir france

Droit et fiscalité de l'entreprise

Par M1GP il y a 9 ans et 9 mois

2 votes | 729 parties | 0 com. |

Description : Jacques Amar

Catégorie : Culture générale > Droit

droit fiscalité société gestion

Le droit de vote en France

Par lpavageau il y a 13 ans et 1 mois

7 votes | 1106 parties | 4 com. |

Description : Evaluer ses connaissances sur le droit de vote

Catégorie : Culture générale > Droit

droit vote élections éligibilité

QCM portée des arrêts en droit administratif : le contrat administratif et le service public

Par Benjapréjent il y a 7 ans et 10 mois

1 vote | 704 parties | 0 com. |

Description : (la bise à la L2 univ avignon)

Catégorie : Culture générale > Droit

droit contrat administratif service public

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Catégorie : Informatique, Internet