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Résultats de recherche pour "propriete"

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Quiz droit à l'image

Par Cobé il y a 12 ans et 4 mois

2 votes | 2655 parties | 2 com. |

Description : Quiz sur le droit à l'image crée notamment à destination d'élèves pour les amener à une pratique responsable d'Internet

Catégorie : Culture générale > Droit

droit image propriété intellectuelle enseignement

Rappels sur les triangles

Par AMESCO il y a 11 ans et 5 mois

1 vote | 291 parties | 0 com. |

Description : les bases sur les triangles

Catégorie : Tests d'aptitudes > Mathematiques

propriété triangle géométrie

Quizz Creative Commons

Par Ninon2809 il y a 12 ans et 2 mois

1 vote | 364 parties | 1 com. |

Description :

Catégorie : Technologies et médias > Informatique, Internet

creative commons logiciel licence propriété droits

Quiz Eco-Droit

Par Loris il y a 12 ans et 4 mois

1 vote | 128 parties | 0 com. |

Description :

Catégorie : Culture générale > Economie

droit financement offre demande patrimoine propriété

droit de propriété et prérogatives du propriétaire

Par céxile il y a 3 ans et 3 mois

0 vote | 116 parties | 0 com. |

Description : droit des biens L3

Catégorie : Culture générale > Droit

propriété propriétaire prérogatives droit bien

Effet translatif de propriété

Par esmila77 il y a 3 ans et 11 mois

0 vote | 75 parties | 0 com. |

Description : Test de connaissance sur l'effet translatif de propriété dans le contrat de vente

Catégorie : Culture générale > Droit

contrats spéciaux effet translatif propriété vente

droit premiere chp 8

Par romeco il y a 9 ans

1 vote | 21 parties | 0 com. |

Description :

Catégorie : Culture générale > Droit

propriété caractères limites

Accession à la propriété

Par céxile il y a 3 ans et 3 mois

0 vote | 20 parties | 0 com. |

Description : droit des biens L3

Catégorie : Culture générale > Droit

accession propriété possession bien

Séparation de propriété

Par céxile il y a 3 ans et 3 mois

0 vote | 10 parties | 0 com. |

Description : Droit des biens L3

Catégorie : Culture générale > Droit

séparation propriété bornage mitoyenneté servitude

Rapports pluraux à la propriété

Par céxile il y a 3 ans et 3 mois

0 vote | 5 parties | 0 com. |

Description : Droit des biens l3

Catégorie : Culture générale > Droit

propriété indivision emphythéotique

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Catégorie : Informatique, Internet